Publié le 18 août 2022
Résolution 7.5 Budget de l'accord 2023-2025_f.pdf
Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022. Expirée.
Résolution 7.4 Programme de travail du CC 2023-2025_f.pdf
Résolution 7.2 Programme de travail du Secrétariat 2023-2025_f.pdf
Résolution 7.1 Amendement au règlement intérieur_f.pdf
Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022. Supprimée.
Publié le 24 mai 2021
Résolution 6.10 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2022_f.pdf
Adopté pendant la période intersessions par la sixième Réunion des Parties, 15 mai 2021. Expirée.
Résolution 6.9 Programme de travail du CC 2019 – 2022_f.pdf
Publié le 23 juillet 2018
Résolution 6.7 Arrangements avec les organisations internationales_f1.pdf
Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018. Supprimée.
Résolution 6.6 Budget de l'accord 2019 – 2021_f.pdf
Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018. Expirée.
Résolution 6.5 Amendement au règlement intérieur_f.pdf
Résolution 6.4 Programme de travail du CC 2019 – 2021_f.pdf
Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf
Résolution 6.2 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2021_f.pdf
Publié le 30 septembre 2015
Résolution 5.8 Article VIII.15 de l'Accord_f.pdf
Adoptée par la cinquième Session de la Réunion des Parties, Santa Cruz de Tenerife, Espagne, 4 – 8 mai 2015. Expirée.
Résolution 5.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf
Adoptée par la cinquième Session de la Réunion des Parties, Santa Cruz de Tenerife, Espagne, 4 – 8 mai 2015. Supprimée.
Résolution 5.6 Budget de l'accord 2016 – 2018_f.pdf
Résolution 5.5 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf
Résolution 5.4 Programme de travail du CC 2016 – 2018_f.pdf
Résolution 5.3 Statut du personnel du Secrétariat_f.pdf
Adoptée par la cinquième Session de la Réunion des Parties, Santa Cruz de Tenerife, Espagne, 4 – 8 mai 2015. Abrogé.
Résolution 5.2 Programme de travail du Secrétariat 2016 – 2018_f.pdf
Publié le 19 septembre 2012
Résolution_4.8_Article_VIII.15_f.pdf
Adoptée par la Quatrième Session de la Réunion des Parties, Lima, 23 – 27 avril 2012. Expirée.
Résolution_4.7_Mémorandums_d'entente_f.pdf
Adoptée par la Quatrième Session de la Réunion des Parties, Lima, 23 – 27 avril 2012. Supprimée.
Résolution_4.6_Budget_de_l'accord_2013_–_2015_f.pdf
Résolution_4.4_Programme_de_travail_du_CC_f.pdf
Résolution_4.3_Statut_du_Personnel_f.pdf
Résolution_4.2_Programme_de_travail_du_Secrétariat_f.pdf
Publié le 25 juillet 2018
Résolution 3.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf
Adoptée par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009. Supprimée.
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