Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels

Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels

Carpeta Archives des Résolutions

pdf Résolution 4.2 Programme de Travail du Secrétariat 2013 - 2015

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Résolution_4.2_Programme_de_travail_du_Secrétariat_f.pdf

pdf Résolution 4.3 Adoption du Statut du personnel pour le Secrétariat de l'ACAP

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Résolution_4.3_Statut_du_Personnel_f.pdf

pdf Résolution 4.4 Programme de travail du Comité Consultatif 2013 - 2015

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Résolution_4.4_Programme_de_travail_du_CC_f.pdf

pdf Résolution 4.6 Budget de l'accord 2013 – 2015

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Résolution_4.6_Budget_de_l'accord_2013_–_2015_f.pdf

pdf Résolution 4.7 Habilitation du Secrétariat à conclure des arrangements avec les organisations internationales concernées

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Résolution_4.7_Mémorandums_d'entente_f.pdf

Superseded

pdf Résolution 4.8 Résolution décrivant un processus visant à mettre en oeuvre de l'article VIII.15 de l'Accord

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Résolution_4.8_Article_VIII.15_f.pdf

pdf Résolution 5.5 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat

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Résolution 5.5 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf

Superseded

pdf Résolution 5.6 Budget de l'accord 2016 – 2018

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Résolution 5.6 Budget de l'accord 2016 – 2018_f.pdf

Expirée

pdf Résolution 5.7 Habilitation du Secrétariat à conclure des arrangements avec les organisations internationales

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Résolution 5.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf

Superseded

pdf Résolution 5.8 Résolution visant à mettre en oeuvre de l'Article VIII.15 de l'Accord

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Résolution 5.8 Article VIII.15 de l'Accord_f.pdf

Expirée

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